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Éditeur du site

Le site https://kilometre-zero-jeu.fr (ci-après « le Site ») est édité par : — À compléter : dénomination sociale ou nom du titulaire —, dont le siège est situé au — À compléter : adresse complète —.

Pour toute question relative au Site ou à ses contenus : contact@kilometre-zero-jeu.fr.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de l’éditeur identifié ci-dessus, joignable à la même adresse électronique.

Hébergement

Le Site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Site web : https://vercel.com.

Propriété intellectuelle et copyright

L’ensemble des éléments composant le Site (structure, textes, graphismes, logos, photographies, vidéos, animations, bases de données, code, etc.) ainsi que l’œuvre de jeu « Kilomètre Zéro » et ses composants (règles, cartes, illustrations, identité visuelle, etc.) sont la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires ayant concédé une licence, et sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et, le cas échéant, le droit des dessins et modèles.

Sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Copyright © 2025–2026 Kilomètre Zéro — tous droits réservés.

Preuves de paternité (œuvre originale)

Aux fins de constituer des éléments de preuve de la paternité de l’œuvre au sens du droit d’auteur (originalité, antériorité, chaîne de création), l’éditeur peut s’appuyer notamment sur :

• la conservation de fichiers sources datés (maquettes, fichiers graphiques, brouillons de règles, versions successives) ;
• les échanges horodatés (courriels, contrats, factures) attestant du rôle des auteurs et collaborateurs ;
• le cas échéant, un dépôt auprès d’un organisme reconnu (par exemple enveloppe Soleau ou dépôt électronique auprès de l’INPI pour les œuvres protégeables à ce titre), dont les références peuvent être communiquées sur demande légitime aux autorités ou en justice ;
• la mention des auteurs et contributeurs identifiés dans les crédits du jeu et du Site lorsque la communication est prévue.

Les références précises de dépôt (numéros, dates) et la liste actualisée des titulaires de droits peuvent être complétées dans la base documentaire interne de l’éditeur ; les champs à jour figurent dans les contrats et archives de projet. Pour toute demande officielle : contact@kilometre-zero-jeu.fr.

Crédits visuels et contenus tiers

Les crédits photographiques, typographiques ou iconographiques spécifiques sont indiqués sur les supports concernés lorsque des droits tiers s’appliquent. Les marques citées restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.